Mentions légales |

MENTIONS LÉGALES

ÉDITION

SARL CART’élec

Responsables de la publication : Pierre Senegas

1 Rue Henri Michel

12400, Saint-Affrique

Tél : 05 65 49 78 08

Siret : 799 579 933 00018 – RCS Rodez

HÉBERGEMENT

AS OVH

140, quai du Sartel

59100 ROUBAIX

Tel : 0 899 701 761

Fax : 03 20 20 09 58

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles recueillies font l’objet d’un traitement automatisé.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un mail à CART’élec.

La consultation du site PROD’élec n’entraîne aucun enregistrement de données de quelque nature que ce soit. Les « cookies » enregistrés sur votre poste ne servent qu’au fonctionnement du site et sont limités dans le temps.

Les données collectées par l’intermédiaire des formulaires de contact ne sont utilisées qu’en interne et par du personnel autorisé. En aucun cas ces données ne sont diffusées à des tiers .

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site, que cela concerne la structure, les textes ou les images, est la propriété des sociétés PROD’éléc et CART’élec, protégé par les lois françaises et internationales relatifs à la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés pour toutes les informations disponibles sur le site, y compris les documents téléchargeables.

Tout usage non expressément autorisé par PROD’éléc-CART’élec constitue une contrafaçon engageant la responsabilité de son auteur. À ce titre, PROD’éléc-CART’élec se réserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre de toute personne qui n’auraient respecté ces restrictions.